19 octobre 2023

Qu’est-ce qu’une assurance suspension de permis ?

Vous êtes résilié ou vous avez une suspension de permis ? Découvrez dès à présent toutes nos formules d’assurance deux roues pour les conducteurs résiliés et malussés ! 

La suspension ou le retrait de votre permis de conduire est une situation qui peut avoir un impact significatif sur votre vie quotidienne. En plus de la contrainte de devoir renoncer à la conduite, les complications s'étendent également à votre assurance moto, notamment si vous êtes un amateur de deux-roues.

L'une de ces mesures peut être la résiliation de votre contrat d'assurance. En France, il est obligatoire de souscrire une assurance 2 roues, même si votre véhicule est à l'arrêt et ne roule pas. Cependant, la résiliation de votre assurance scooter ou moto a un effet collatéral : elle vous inscrit sur le registre des conducteurs résiliés, une liste consultée par toutes les compagnies d'assurance. Une fois que vous êtes inscrit sur ce registre, trouver un nouvel assureur devient une tâche ardue.

Néanmoins, certaines compagnies d'assurance sont plus tolérantes que d'autres envers les antécédents des conducteurs. À l'aide d'un comparateur d'assurances moto, vous pouvez explorer les différentes options du marché en fonction de votre profil de conducteur.

Même si votre assurance n'a pas été résiliée, une suspension de permis peut entraîner une majoration de votre prime d'assurance. Cette majoration dépend principalement de la durée de la suspension. Si elle dure de 2 à 6 mois, la surprime est de 50 %. Pour des suspensions de plus de 6 mois, la surprime monte à 100 %. En cas de plusieurs suspensions, elle peut même atteindre 200 %. Toutefois, après 2 ans, cette surprime est annulée dans chaque cas.

La surprime s'applique également lors de la souscription d'une nouvelle police contrat d’assurance, équivalente à un malus appliqué dès le début de votre contrat. Il est important de noter que la suspension du permis de conduire est temporaire et n'affecte pas la validité de votre permis. Cependant, vous êtes tenu de signaler ce changement de statut à votre assureur. La procédure est simple mais obligatoire.

Combien coûte une assurance pour une moto après une suspension de permis ?

Lorsque la suspension de votre permis entre en vigueur, vous disposez de 15 jours pour informer votre assureur par courrier recommandé avec accusé de réception. Vous devrez également fournir les documents suivants avec votre lettre :

• Votre notification de suspension.
• Une photocopie de votre carte grise.
• Le motif de votre condamnation (par exemple, excès de vitesse, alcoolémie, etc.).

Il est important de noter que les assureurs considèrent la conduite sous l'influence de l'alcool ou de stupéfiants comme une faute intentionnelle. Cela peut entraîner des sanctions supplémentaires en plus des conséquences légales imposées par la loi.

Suspension du permis pour alcoolémie

La conduite en état d'ivresse entraîne une exclusion de garantie légale. Cela signifie que les compagnies d'assurance ne peuvent pas couvrir ou indemniser les dommages causés par un conducteur en état d'ébriété.

Les sanctions possibles incluent l'augmentation du malus et la majoration de la prime d'assurance. Si le conducteur en état d'ivresse est responsable de dommages sans avoir commis d'infraction, la prime peut augmenter de 150 %. En cas de multiples infractions cumulées, elle peut même monter jusqu'à 400 %.

Même avec la garantie responsabilité civile, l'assureur doit verser une somme d'argent en cas de tiers blessés par un conducteur en état d'ivresse. Pour compenser cette perte financière, les compagnies d'assurance peuvent annuler toutes les garanties qui auraient pu s'appliquer au sinistre. En dernier recours, l'assureur peut résilier le contrat d'assurance, ce qui entraîne l'inscription du conducteur fautif au registre des conducteurs résiliés.

Suspension du permis pour usage de stupéfiants

La consommation de drogues au volant, tout comme l'ivresse au volant, conduit à une exclusion de garantie contractuelle. L'assureur peut ajuster la sanction en fonction de la gravité du sinistre, du nombre de victimes ou du montant de l'indemnisation globale.

Bien que la compagnie d'assurance puisse éventuellement indemniser les victimes du conducteur fautif, elle cherchera ensuite à récupérer les sommes versées en se tournant vers le conducteur en faute. En cas de litige entre les parties, la résolution peut se faire au tribunal, généralement en faveur de l'assureur.

Quelles garanties choisir pour une protection optimale de ma moto avec une suspension de permis ?

Chez Solly Azar, tous nos clients ont droit aux mêmes garanties, peu importe leurs profils, nous ne faisons aucune différence. 

Nos assurances sont accessibles à de nombreux profils de conducteurs, même à risque, soit malussé ou résilié. Néanmoins, votre prime s’assurance sera plus élevée que celle d'un conducteur avec bonus.

Malgré notre volonté de protéger le plus grand nombre de conducteurs possible, il se peut malheureusement que nous ne puissions pas vous assurer en raison de votre situation.

Retrouver une assurance moto pour malussé ou résilié après la suspension ou le retrait de votre permis peut être un défi. Voici quelques conseils pour faciliter cette démarche :

Choisissez les assureurs spécialisés

Face à la réticence des assureurs à couvrir un conducteur résilié, il existe des solutions pour trouver une protection adéquate. Certaines compagnies d'assurance se spécialisent dans les conducteurs résiliés et proposent des contrats adaptés, même si la prime peut être plus élevée.

Les courtiers en assurance peuvent également être spécialisés dans les conducteurs résiliés, et leur expertise peut être précieuse pour trouver le meilleur contrat en fonction de votre profil. En cas de problèmes de santé ayant un impact sur la conduite, tels que l'épilepsie, il peut être judicieux de se tourner vers un assureur spécialisé dans ce risque.

Devenez conducteur secondaire

Si votre permis de conduire est suspendu, vous pouvez envisager de vous inscrire en tant que conducteur secondaire sur le contrat d'assurance d'un proche. Les assureurs peuvent accepter cette disposition en fonction du profil à risque de l'assuré. Bien que l'inscription en tant que conducteur secondaire puisse entraîner une augmentation de la prime, elle reste généralement moins coûteuse que la souscription d'un nouveau contrat d'assurance auto.

Solly Azar pour votre assurance moto

La suspension de permis est une situation délicate à gérer. Il est crucial de respecter les obligations légales, d'informer correctement votre assureur, et d'explorer toutes les options disponibles pour assurer votre moto ou scooter après une suspension de permis. La prudence et l'honnêteté sont de mise pour éviter de futurs problèmes.

Si vous décidez de souscrire à une assurance auto ou 2 roues, voici nos avantages assurés :

• Pour chaque année sans sinistre, la franchise est réduite d’un tiers. Ainsi, au bout de 3 ans sans sinistre, vous bénéficiez d’un contrat sans franchise.
• Jusqu’à 70 € remboursés sur votre stage de remise en selle pour vous aider à reprendre le guidon en toute sécurité après un accident.
• Garantie casque et gants : elle vous permet d’être remboursée si votre casque ou le casque d'un passager est endommagé jusqu'à 250 €, et pour les gants jusqu'à 70 €.
• Assistance E-dépanneuse : en cas de sinistre, suivez l’arrivée de la dépanneuse en temps réel depuis votre smartphone où que vous soyez.
• Un « Taxi Joker » disponible une fois par an pour vous permettre de rentrer en toute sécurité lorsque vous n’êtes pas en état de prendre la route,            
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